Bienvenue dans la foire aux questions. Nous vous invitons d’abord à regarder notre site Web, et plus particulièrement les 4 vidéos dans la section « coop de propriétaires ». Vous trouverez ici certaines informations complémentaires.

Synthèse du Projet

• 73 maisons
• 1 bâtiment communautaire
• 1 piscine
• 5 cabanons communs
• 5,6 hectares en conservation avec sentiers
• 4,18 hectares réservés au développement du quartier
• 8 140 m2 en espace vert commun (dans la zone de développement)
• 108 espaces de stationnement

Considérations générales

1. Comment devenir membre de la coopérative?
   On obtient les informations préliminaires en s’adressant au courriel info@petitquartiersherbrooke.com suivi d’un entretien téléphonique avec un bénévole. Cette conversation initiale étant concluante, le bénévole soumettra la candidature de l’aspirant membre auprès du comité de sélection. Il faut ensuite remplir un questionnaire et passer une entrevue.
2. Quel est l’accès pour les personnes à mobilité réduite (PMR)?
   Le site et l’espace intérieur de la maison ne sont pas adaptés pour accommoder adéquatement les PMR. La topographie du terrain est accidentée et il y a présence de marches d’escalier tant sur le terrain qu’à l’intérieur des maisons.
   Le centre communautaire sera toutefois accessible aux PMR.

Espace personnel (options de construction)

1. Y-a-t-il une maison modèle?
   Il n’y a pas de maison modèle. Vous pouvez voir les plans disponibles sur le site internet petitquartiersherbrooke.com pour vous donner une idée des maisons.
2. Quelles sont les dimensions de la maison ?
   La maison mesure au sol 16 pieds x 30 pieds (4,88 mètres sur 9,14 mètres).
3. Combien y a-t-il de modèles?
   Il y a deux (2) modèles pour le rez-de-chaussée et quatre (4) modèles différents pour l’étage allant de la mezzanine à un 2e étage complètement fermé. Soit un total de huit (8) agencements possibles. (Sujet à changement)
4. Puis-je personnaliser la maison?
   Plusieurs options et choix de matériaux sont offerts.
   Le coût des options sera limité afin de préserver le caractère abordable des maisons du Petit Quartier. Le but est de maintenir une homogénéité de valeur d’une maison à une autre au fil des années et des améliorations individuelles.
5. Quelles sont les options?
   Des documents descriptifs présentant les options (plomberie, revêtement, …) et un calculateur seront mis à la disposition des membres suivant l’appel d’offres lorsque les prix auront été révisés et actualisés.
   Le coût des options sera limité afin de préserver le caractère abordable des maisons du Petit Quartier.
6. Puis-je choisir les couleurs de la maison? Intérieures et extérieures?
   Pour l’extérieur, vous profiterez de quelques options au choix. Quant à l’intérieur, les murs seront finis blanc.
7. Puis-je avoir un cabanon?
   Un cabanon est offert en option. La grandeur et l’emplacement du cabanon sont fixes et déterminés par le PPCMOI. Certaines maisons ne peuvent pas avoir de cabanon.
8. La petite maison a-t-elle un sous-sol?
   Non, la maison repose sur une dalle sur sol en béton qui sera chauffante.
9. Quel est le type de chauffage de la petite maison?
   La maison est chauffée par chauffage radiant au rez-de-chaussée et des plinthes électriques au 2e étage.
10. Quelle est l’isolation de la maison?
    L’isolation sera conforme aux exigences en vigueur.
11. Peut-on installer une cuisinière au gaz?
    Le secteur n’est pas desservi par le réseau gazier.
12. Y a-t-il des matériaux de construction écologiques?
    La raison d’être du projet est d’offrir une maison abordable pour tous. Les matériaux de construction respectent les normes en vigueur. Toutefois, le caractère écologique fait également partie des fondements du projet et des préoccupations des membres. Le gain écologique est au niveau de l’empreinte écologique et du mode de vie : petite maison, faible consommation d’énergie, partage d’équipements, réduction de la consommation de biens, etc.

Milieu de vie (coopérative)

1. Est-ce qu’il y a des bâtiments communs?
   Oui, il y aura cinq (5) cabanons communautaires (un par secteur), un centre communautaire avec cuisine, une piscine et un superbe jardin collectif de 3 000 pi2.
2. Combien y aura-t-il de bornes de recharge? De quel type?
   Des espaces seront réservés pour l’installation de bornes de recharge selon les besoins des membres. Une décision sera prise lors de la réalisation du projet.
3. Est-ce que les animaux sont acceptés? (Sujet à changement)
   Un maximum de trois (3) animaux par maison dont au maximum deux chiens (Voir règlements de la coop).
4. Combien d’heures mensuelles de participation/bénévolat doit-on faire ? (Sujet à changement)
   L’implication est estimée à cinq (5) heures de participation par mois. (Sujet à changement)
5. Comment s’organisera l’entretien extérieur des espaces communs ?
   Il y aura un comité Entretien. Les membres décideront s’ils veulent se distribuer les travaux entre eux ou sous-traiter au privé. Deux corvées générales pourraient être organisées au printemps et à l’automne avec la participation de tous les membres.
6. Quels sont les comités? (Sujet à changement)
   La structure projetée pourrait se décliner de cette façon, mais elle est sujette à changement en fonction des besoins. Des comités ad hoc pourraient être créés pour certaines activités ponctuelles:
   1. Conseil d’administration
   2. Secrétariat et informatique
   3. Règlements
   4. Sélection
   5. Promotion
   6. Construction
   7. Soutien et intégration
   8. Achats
   9. Finances

Considérations financières

1. Quel est le coût de la petite maison?
   Le prix final demeure à être déterminé suivant l’appel d’offres. Ce prix inclut le coût de la maison et une partie (1/73) des infrastructures communes.
   À noter que la fondation (Fonds Coop Accès Proprio) assume 25 % du coût
2. Puis-je acheter seulement une petite maison?
   L’achat de l’usufruit de la petite maison inclut une part des bâtiments communautaires, de la piscine, du jardin collectif et des espaces communs. Bref, vous rejoignez une collectivité et son milieu de vie. Le concept est bien élaboré dans la vidéo expliquant ce qu’est une coopérative de propriétaires.
3. Quel est le coût pour devenir membre de la coopérative?
   La part sociale est de 500 $. Un dépôt de 500 $ est demandé pour la réservation d’un terrain.
4. Est-ce que Le Petit Quartier exige un dépôt?
   Un dépôt équivaut à 5 % du coût d’achat de la petite maison sera exigé lors de la signature de l’offre d’achat. Ce dépôt est versé dans un compte en fidéicommis chez le notaire instrumentant et sera utilisé comme mise de fonds sur l’achat de la propriété en usufruit.
5. Y a-t-il des frais communs? À quoi servent-ils?
   Des frais communs mensuels sont exigibles et varient selon le coût d’acquisition donc en fonction de la valeur totale de la maison.
   Ces frais incluent les charges communes (assurances, frais de gestion, déneigement, maintenance, fournitures, entretien des bâtiments, entretien du terrain, entretien de la piscine et énergie), le fonds de prévoyance, les frais afférents (droit à acquitter auprès du tréfoncier), ainsi que les taxes municipales et scolaires.
6. Y a-t-il des droits de mutation (taxes de bienvenue)?
   Le projet n’est pas assujetti aux droits de mutation. Le concept d’usufruit n’est pas taxable pour le moment.
7. Quel est le montant des taxes?
   La coopérative agissant comme promoteur du projet, a accès à un retour de taxes. Ce montant sera évalué en fonction de la valeur totale du projet et du coût de revient de chacune des maisons. C’est donc le projet qui en bénéficie (et non les membres).

Financement

1. Puis-je choisir mon institution financière pour l’hypothèque?
   En ce moment, Desjardins est la seule institution financière qui signe un prêt hypothécaire pour un achat en usufruit. Vous serez mis en contact avec un courtier prêt hypothécaire lors de la signature de l’offre d’achat.

Retrait du projet

1. Puis-je me retirer du projet?
   Avant la signature de l’offre d’achat, un membre peut se retirer du projet, quelle que soit la raison évoquée.
   Après la signature de l’offre d’achat, selon les modalités prévues à l’offre d’achat.

Rachat ou revente d’une unité

1. Comment fonctionne le rachat d’une unité?
   Un processus de revente sera mis en place. C’est ce processus qui devra être respecté.
   L’offre de la Coopérative de racheter le droit d’usufruit est effective lorsque l’un ou l’autre des conditions ci-dessous est applicable :
   1. L’acheteur décidait d’en disposer en tout ou en partie pour une raison quelconque ;
   2. L’acheteur décédait (ou si l’un des Acheteurs décédait sans avoir légué ses droits et intérêts à son co-usufruitier) ;
   3. L’acheteur perdait sa qualité de membre de la Coopérative ; ou
      L’acheteur, par son défaut, portait préjudice à sa capacité de rembourser son créancier ou à la protection de sa créance par les biens hypothéqués selon les termes et conditions de l’hypothèque grevant son droit d’usufruit.
2. Les étapes sont sommairement comme suit :
   1. Le CA et le membre s’informent mutuellement de l’avis de départ;
   2. Le CA informe la Fondation (via la Fédération);
   3. Évaluation des unités à vendre;
   4. Entente sur le prix de vente de l’unité;
   5. Mise à jour de la liste des membres auxiliaires et promotion de la coopérative pour attirer d’éventuels membres;
   6. Sélection des nouveaux voisins;
   7. Date de prise de possession des nouveaux membres.
3. À la revente de la maison, quelle est la répartition du gain de capital?
   50 % du gain est versé à la Fondation, 10 % est remis à la Coopérative et 40 % au propriétaire.