Bienvenue dans la foire aux questions. Nous vous invitons d’abord à regarder notre site Web, et plus particulièrement les 4 vidéos dans la section « coop de propriétaires ». Vous trouverez ici certaines informations complémentaires.

C’est quoi, le projet du Petit Quartier?

C’est une coopérative de propriétaires de petites maisons dans le quartier Fleurimont à Sherbrooke. Les caractéristiques du projet sont:

• Le terrain
  • 5,6 hectares en conservation, avec sentiers
  • 4,18 hectares développés pour les maisons
• Le quartier
  • 73 maisons,
  • 7 cabanons communs,
  • 1 bâtiment Communautaire,
  • 1 piscine,
  • 8 140 m2 en espace vert commun (dans la zone de développement)
  • Espaces de stationnement regroupés 
• Pour chaque membre résident
  • Une maison construite selon vos choix de configuration, d’options et de finis;
  • Un terrain de 32’ x 50’ à usage exclusif
  • Option de véranda extérieure
  • Option de remise à l’arrière du terrain.
• Représentations graphiques ici

Est-ce qu’il reste des maisons?

Oui, des emplacements sont encore disponibles. Tant que les prix définitifs ne sont pas connus, il n’est seulement possible que d’en réserver un. Pour ce faire, vous devez d’abord devenir membre de la coopérative. Une fois le prix des maisons connus, une offre d’achat confirmera l’emplacement choisi.

Je ne suis pas certain.e: ça dépend du prix des maisons…

Si le projet vous appelle, mieux vaut devenir membre maintenant. Vous profitez ainsi des privilèges accordés aux membres comme le choix du terrain en priorité. Si le prix ne vous convient pas une fois qu’il sera connu, vous pourrez décider de quitter la coopérative sans pénalité. 

Trois options s’offrent donc à vous :

• Vous pouvez appliquer pour devenir membre régulier. Les membres réguliers admis réservent un emplacement. Lorsque le prix des maisons sera officiel, ils devront alors soit faire une promesse d’achat, soit se désister;
• Vous pouvez appliquer pour devenir membre auxiliaire. Les membres auxiliaires sont en attente, et peuvent devenir membre régulier lorsqu’une maison ou un terrain devient disponible, selon l’ordre dans lequel ils ont adhéré à la COOP. 
• Vous pouvez attendre, le temps d’en savoir plus sur le prix et sur l’échéancier, sans prendre place dans la liste d’attente.

Qu’est-ce qu’on fait si on est intéressé à habiter au Petit Quartier?

Comme vous devez être membre de la coopérative pour acquérir l’usage d’une maison au Petit Quartier, la première étape est d’appliquer pour devenir membre. Voici comment procéder:

• Envoyer un courriel manifestant votre intérêt. C’est par ici;
• Vous pourrez vous entretenir ensuite avec une personne membre du Petit Quartier pour bien comprendre le projet (les engagements et les responsabilités).
• Si votre intérêt se confirme, vous passerez une entrevue de sélection avec d’autres membres du Petit Quartier. 
• Si votre candidature est retenue, vous signerez un contrat de membre régulier ou de membre auxiliaire selon les circonstances.

Ça veut dire quoi devenir membre régulier du Petit Quartier?

• Payer une part sociale (500$) et réserver un terrain (500$). Ces sommes sont remboursables si vous quittiez la coopérative;
• Choisir un emplacement parmi ceux disponibles;
• Participer aux décisions et orientation de la coopérative en s’impliquant dans les différents comités en activité en attendant la concrétisation du projet;
• Avoir accès à l’intranet du Petit Quartier

Ça veut dire quoi devenir membre auxiliaire du Petit Quartier?

• Payer une part sociale (300$). Cette somme est remboursable si vous quittiez la coopérative;
• Être en priorité sur la liste d’attente en vue de l’achat éventuel d’une maison au Petit Quartier;
• Participer aux décisions et orientation de la coopérative en s’impliquant dans les différents comités en activité en attendant la concrétisation du projet;
• Avoir accès à l’intranet du Petit Quartier.

Qu’arrive-t-il si je deviens membre puis décide de ne pas acheter de maison au Petit Quartier?

• Si vous étiez membre auxiliaire, vous pourriez soit le demeurer pour continuer de participer à l’aventure de plus loin, soit quitter la coopérative. Dans ce dernier cas, votre part sociale serait remboursée.
• Si vous étiez membre régulier, vous pourriez soit devenir membre auxiliaire, soit quitter la coopérative. Si vous deveniez membre auxiliaire, la différence de coût entre les deux statuts vous serait remboursée ainsi que la réservation du terrain. Si vous quittiez la coopérative, les deux montants vous seraient remboursés complètement.

Qui est impliqué dans ce projet?

L’idée originelle remonte à 2016 et fût portée par M. Painchaud qui consacra beaucoup d’efforts au développement du projet. Au cours de ce parcours, plusieurs partenaires sont embarqués dans l’aventure:

• Le Fonds Coop Accès Proprio finance une partie du projet;
• La Fédération des coopératives d’habitation de l’Estrie (FCHE) est le chef d’orchestre qui veille à bâtir le projet et à accompagner la coopérative dans son développement. 
• La Coop du Petit Quartier (c’est nous!) assure le recrutement des membres, et le suivi des choix des membres relatifs à leur maison et au quartier.

Ça veut dire quoi devenir propriétaire dans une coopérative?

C’est comme acheter un condo dont les règlements sont ceux d’une coopérative. 

C’est comme un condo :

• Acte notarié très similaire
• Frais mensuels assurant la maintenance et la pérennité du projet
• Décisions et orientation entérinées par un conseil d’administration ou en assemblée

Mais c’est une coopérative…

• Le droit de propriété est démembré. Vous achetez l’usufruit de la maison et êtes copropriétaire avec la coopérative.
• Règlements issus de la loi sur les coopératives et adaptés à la réalité du projet
• Implication mensuelle obligatoire de quelques heures à travers des comités ou des tâches particulières
• Création d’un milieu de vie basé sur des valeurs comme le partage et l’entraide.

Est-ce que l’emplacement est adapté pour les personnes à mobilité réduite?

Les petites maisons comporteront toutes un deuxième étage et donc un escalier qui pourrait limiter l’accès.

Et le terrain du Petit Quartier est très accidenté. Des remblais et des murets entoureront les différents secteurs qui seront tous en pente les uns par rapport aux autres. Ce qui permettra de créer un beau relief constituera malheureusement un obstacle pour les personnes à mobilité réduite. Il sera cependant possible de visiter le Petit Quartier et d’accéder à son bâtiment communautaire.

C’est pas grand comme terrain…

Effectivement, le terrain des maisons est petit mais chacune comporte un mur aveugle qui assure de l’intimité par rapport aux voisins. L’espace entre une maison et le mur aveugle de sa voisine est réservé à l’utilisation des propriétaires, comme l’espace derrière la maison.

Si la conception du projet alloue un petit espace privé pour chaque maisonnée, elle prévoit plusieurs espaces verts (ou non) pour permettre aux membres du Petit Quartier de se voir et d’entretenir des relations avec les autres membres. Ces espaces comporteront entre autres, la maison commune, la piscine et sa terrasse, et un jardin communautaire.

Ça semble contraignant, être propriétaire dans une coopérative, non?

Acheter une maison individuellement offre sûrement toute la flexibilité souhaitée mais aussi l’ensemble des responsabilités. Être membre d’une coopérative suppose obligatoirement une communauté et une implication dans celle-ci, et la répartition des responsabilités parmi ses membres. Ce modèle de fonctionnement pourrait ne pas vous convenir. Discuter avec des membres du comité communications vous permettra de vérifier s’il est pour vous.

Pourquoi je choisirais d’habiter au Petit Quartier?

Se joindre au Petit Quartier, ce n’est pas simplement acheter une maison…

• C’est investir une partie de ses fonds dans des bâtiments communautaires.
• C’est accepter un retour éventuel de son investissement moindre pour assurer la pérennité de la coopérative.
• C’est accepter qu’une partie des frais mensuels contribuent à créer d’autres coopératives.
• C’est accepter d’être membre d’une « organisation » faisant elle-même partie d’un réseau et d’une structure imposant des règles (après tout, il y a une loi sur les coopératives…).
• C’est investir dans la qualité de son milieu de vie!

Pourrais-je visiter la maison modèle?

Il n’y a pas de maison modèle disponible pour les visites. Devenir membre régulier de la coopérative avant la construction demande d’accepter un certain niveau d’incertitude quant à la personnalisation détaillée de sa maison. Si cette incertitude n’est pas acceptable pour vous, le projet n’est peut-être pas ce qui vous convient…

De plus, le choix des options répond à des règles et des restrictions visant à réduire les coûts de construction. Ce qui peut aussi ne pas convenir à tou.tes.

Comment vais-je pouvoir choisir un terrain qui me convient?

Le choix d’un terrain s’effectue selon l’ordre d’adhésion des membres. À votre tour, vous pourrez choisir un terrain parmi ceux restants. Si plusieurs mouvements de membres survenaient (départs entre autres), une tournée générale de changement de terrain serait lancée et permettrait à l’ensemble des membres de choisir un autre terrain libre, toujours selon l’ordre d’adhésion à la coopérative.

Des plans réguliers et 3D sont disponibles pour vous aider à effectuer un choix éclairé.

Est-ce que les 60 heures sont pour l’année et/ou par adresse?

Dans le mouvement coopératif, les 60 heures sont par année et par membre. C’est une moyenne de 5 heures/mois. En fonction des tâches, les heures peuvent être comblées sur une période de 6 mois tout comme sur 11 ou 12 mois. Le membre peut partager ses heures avec conjoint.e ou ados. Un membre peut décider d’en faire plus et les membres de la maisonnée pourraient tou.tes s’impliquer… 

Est-ce que mon notaire saura comment traiter mon éventuelle offre d’achat?

Parce qu’il s’agit d’un modèle ayant peu d’antécédents, chaque membre fera affaire avec le bureau de notaire de Sherbrooke qui a participé à l’élaboration des documents légaux. Ce bureau de notaire possède l’expertise du démembrement du droit de propriété.

Quelle institution bancaire acceptera de financer l’achat d’une maison au Petit Quartier?

Parce qu’il s’agit d’un nouveau modèle, seul Desjardins a accepté de développer un produit hypothécaire sur l’usufruitier. La caisse d’économie solidaire Desjardins – Centre de services Sherbrooke est l’institution désignée.

Quel est le type de chauffage des maisons?

Au R-C, le système est intégré à la dalle de béton isolée. Au 2e étage, le chauffage électrique est placé sous les fenêtres. Aucun autre système de chauffage ne peut être ajouté.

Comment sera construite la maison?

• La façon de construire les maisons (préfabriqué, sur place, combinaison, etc.) sera déterminée par l’entrepreneur et proposée au CA du Petit Quartier pour approbation.
• Toutes les maisons auront deux étages. Deux configurations de rez-de-chaussée et quatre configurations pour l’étage sont disponibles.  Voir ici plan et photos de maison modèle 
• La dalle de béton sur laquelle repose la maison mesure 16 pieds x 30 pieds (4,88 mètres sur 9,14 mètres). Il n’y a pas de sous-sol.
• Le comité de choix des finis a la responsabilité de dresser la liste des options qui seront offertes aux membres. Ces choix seront restreints pour favoriser un achat de groupe et simplifier la construction.

Est-ce que je dois m’engager à acheter une maison pour devenir membre?

Votre engagement à acheter une maison s’effectuera via une promesse d’achat. Celle-ci ne sera possible qu’une fois que nous aurons toute l’information pertinente pour déterminer le coût exact de la maison, incluant ses options personnalisées.

Si vous réalisez à ce moment-là que vous préférez vous retirez du projet, vous pourrez résilier votre membrariat et les coûts engagés vous seront remboursés.

Peut-on installer une cuisinière au gaz?

Le secteur n’est pas desservi par le réseau gazier.

Y a-t-il des matériaux de construction écologiques?

La raison d’être du projet est d’offrir une maison abordable pour tous. Les matériaux de construction respectent les normes en vigueur. Toutefois, le caractère écologique fait également partie des fondements du projet et des préoccupations des membres. Le gain écologique est au niveau de l’empreinte écologique et du mode de vie : petite maison, faible consommation d’énergie, partage d’équipements, réduction de la consommation de biens, etc.

Combien y aura-t-il de bornes de recharge? De quel type?

Des espaces seront réservés pour l’installation de bornes de recharge selon les besoins des membres. Une décision sera prise lors de la réalisation du projet.

Est-ce que les animaux sont acceptés? (Sujet à changement)

Un maximum de trois (3) animaux par maison dont au maximum deux chiens.

Comment s’organisera l’entretien extérieur des espaces communs ?

Il y aura un comité Entretien. Les membres décideront s’ils veulent se distribuer les travaux entre eux ou sous-traiter au privé. 

Puis-je acheter seulement une petite maison?

L’achat de l’usufruit de la petite maison inclut une part des bâtiments communautaires, de la piscine, du jardin collectif et des espaces communs. Bref, vous rejoignez une collectivité et son milieu de vie. 

Y a-t-il des droits de mutation (taxes de bienvenue)?

Le projet n’est pas assujetti aux droits de mutation. Le concept d’usufruit n’est pas taxable pour le moment.

Puis-je me retirer du projet?

Avant la signature de l’offre d’achat, un membre peut se retirer du projet, quelle que soit la raison évoquée. La part sociale et le dépôt de réservation de l’emplacement seront remboursés dans les mois qui suivront le désistement.

Après la signature de l’offre d’achat, selon les modalités prévues à l’offre d’achat.

Et si je décide de vendre ma maison du Petit Quartier?

En principe, c’est la coopérative qui achèterait la maison et l’offrirait d’abord aux membres auxiliaires sur la liste d’attente. Un processus est prévu à cet égard dans les règlements de la coop.

À la revente de la maison, quelle est la répartition du gain de capital?

50 % du gain est versé à la Fondation, 10 % est remis à la Coopérative et 40 % au propriétaire.